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Octobre 1997

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31- 1997, DASCO 42 - Subvention à l'association " Les Trésors de Paris " (8e). - Montant : 250.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

75- QOC 97-389 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la transformation d'immeubles de bureaux en logements. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

100- QOC 97-369 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant le traitement des déchets spéciaux des hôpitaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

58- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

7- 1997, DAEE 6 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la création de l'Observatoire du développement économique parisien. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

20- 1997, DAEE 5 - Subvention d'investissement à l'association " M.E.D.E.A. office " (15e). - Montant : 200.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

53- 1997, DAUC 47 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 2 et 3 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

73- QOC 97-387 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le terrain municipal situé villa Moderne (14e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

71- QOC 97-385 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux états spéciaux d'arrondissements. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

29- 1997, JS 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention pour l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

33- 1997, DASCO 48 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 22.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

87- QOC 97-367 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet des placements en foyers d'accueil de S.D.F. accompagnés d'animaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

2- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

42- 1997, DPA 161 - Approbation des modalités de réalisation des travaux de démolition de la piscine et de la patinoire situées 30, rue Edouard-Pailleron (19e), en vue de leur reconstruction. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

23- 1997, DFAECG 73 - Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. - Décision modificative n° 2. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

84- QOC 97-347 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant les mesures de restriction de circulation lors des pics de pollution. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

59- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

43- 1997, ASES 34 - Subvention d'investissement à l'Association des parents d'élèves des jardins d'enfants franco-allemands pour la rénovation de la halte-garderie, 36, rue de Lancry (10e). - Montant : 514.000 F. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

57- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997