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9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998


0 - Introduction Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998


57 - 1998, DLH 294 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Logis-Transports " en vue du financement d'un programme de construction comprenant 65 logements locatifs aidés, dont 5 ateliers-logements, 10 logements locatifs aidés à loyer minoré et 80 places de stationnement, ainsi qu'un commerce situé dans la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " (lot n° 8) (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération 1998, DLH 295 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Logis-Transports " en vue du financement d'un programme de construction comprenant 53 logements locatifs aidés, dont 3 ateliers-logements, 9 logements locatifs aidés à loyer minoré et 65 places de stationnement situé dans la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " (lot n° 9) (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération 1998, DLH 301 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Immobilière 3F " en vue de la réalisation d'un programme de construction de 54 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. " Alésia-Montsouris ", îlot 10 (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération 1998, DLH 302 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Immobilière 3F " en vue de la réalisation d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. " Alésia-Montsouris ", îlot 11 (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998


10 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998


25 - 1998, DASCO 70 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 1er arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 250.000 F 1998, DASCO 71 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 2e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire). - Montant : 70.000 F 1998, DASCO 72 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 170.000 F 1998, DASCO 73 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 4e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 110.000 F 1998, DASCO 74 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 360.000 F 1998, DASCO 75 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 6e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 100.000 F 1998, DASCO 76 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 7e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 130.000 F 1998, DASCO 77 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 8e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 360.000 F 1998, DASCO 78 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 580.000 F 1998, DASCO 79 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 670.000 F 1998, DASCO 80 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.180.000 F 1998, DASCO 81 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 740.000 F 1998, DASCO 82 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.700.000 F 1998, DASCO 83 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 380.000 F 1998, DASCO 84 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire). - Montant : 200.000 F 1998, DASCO 85 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 330.000 F 1998, DASCO 86 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.100.000 F 1998, DASCO 87 - Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement, au titre de 1998 (solde). - Montant : 1.000.000 F 1998, DASCO 88 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.320.000 F 1998, DASCO 89 - Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement, au titre de 1998. - Montant : 4.000.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1998


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