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Octobre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la fourniture de véhicules légers - segment M1 - destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux, et de leurs pièces détachées. - Approbation des modalités des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLTI 67]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 8, rue Küss (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1086]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, d'un centre d'animation et d'un espace jeunes implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 94]

Subvention à l'association "Compagnie du Matamore", Le Vésinet (Yvelines) pour la réalisation d'un opéra de chambre (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAC 149]

Subvention à exceptionnelle à l'association "Les ateliers, estampes originales contemporaines" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAC 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979, signée avec la S.A.G.I., relatif à la réalisation d'un programme de réhabilitation de 12 logements locatifs intermédiaires, situé 3, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 275-4°]

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les Jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 252]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6 et 21 dépendant de l'immeuble situé 18, impasse des Deux-Nèthes (18e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAUC 75]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 12 logements locatifs intermédiaires situé 3, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 275-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Paris 18e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 159]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 350]

Subvention à l'association "Paris Tout-P'tits" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1477]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements et 2 caves vacants (lots nos 10, 108-116-137, 136 et 138) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAUC 206]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 30 juin 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence nationale de chèques-vacances une convention d'agrément pour la visite publique des égouts. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DPE 127]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 13 logements locatifs aidés situé 49, rue des Bois (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 306-2°]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 271]

Subvention à l'association "U.S.P. 18e" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 223]

Approbation du principe de la réalisation de kiosques pour les gardes et de sanitaires publics dans les squares et jardins gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 PJEV 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la compagnie d'assurance "Axa Courtage" en réparation des dommages causés à son assuré, M. TURQUIN, demeurant 9, rue du Loiret (13e) lors d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DPE 47]