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Octobre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A. ATAL". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLTI 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la concession de droits d'usage de licences de divers progiciels édités et distribués par la société "Computer Associates S.A.". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLTI 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux 2 marchés de fourniture de terminaux radioélectriques signés avec les sociétés "SAGEM" et "MOKOM" pour ouvrir lesdits marchés aux directions municipales, au Service technique des Transports automobiles municipaux et à la Section de l'Assainissement de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLTI 65]

Désaffectation des locaux scolaires du bâtiment sur cour situé 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DASCO 94]

Subvention à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg (RESOLUX) (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1448]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs intermédiaires, un commerce et 22 emplacements de stationnement situé 109-111, rue de Patay (13e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DLH 300-5°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le S.I.A.A.P. une convention relative au mode de gestion des subventions versées au titre d'opérations cofinancées entre la Ville de Paris et le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DPE 130]

Subvention à l'association "Société des amis de Balzac, Maison de Balzac" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1439]

Approbation du principe de la réalisation d'une clôture barraudée sur muret dans les îlots C1 et C2 de la promenade Bernard-Lafay (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 PJEV 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention en vue de définir les modalités de l'opération projet local d'animation sportive. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 250]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, de centres d'animation implantés dans le 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 99]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, de centres d'animation implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 96]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements vacants (lots nos 9, 14, 15 et 16) dépendant de l'immeuble situé 29, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DAUC 182]

Subvention à l'association "Accueil social familial et orientation des sans-emploi du 16e" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1478]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, de centres d'animation implantés dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 83]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997-1998, d'un centre d'animation implanté dans le 17e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 92]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur David-d'Angers (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 DPE 123]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 67, avenue Simon-Bolivar (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 P. 1154]

Subvention à l'association "Les petits débrouillards" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 JS 233]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1998 [1998 R. 53]