Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1999


76 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1999


Subvention à l'association "La Clepsydre" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 JS 283]


Subvention à l'association "Initiatives 17e" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DVLR 72]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <