Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 1999

> Conseil municipal (315)

> Conseil général (46)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Fixation de la redevance due par la société "ATHEM" pour l'occupation temporaire de locaux du domaine de la Ville de Paris situés 75 à 93, avenue de Versailles (16e). M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DLTI 56]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 12 logements et une boutique, et à la rétrocession ou, à défaut à la vente par voie d'adjudication publique de 5 logements et une remise dépendant de l'immeuble situé 81, rue Riquet (18e). M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAUC 201]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "La Manufacture" (11e) une convention. - Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 187]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "La Financière sport et loisir GESCLUB" une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges Hermant (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 JS 364]

Subvention à "l'Union des amis et familles de malades mentaux" pour sa section de Paris située 6, rue Corot (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 ASES 140]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur les propriétés situées nos 65, 67 et 71 à 81, rue Riquet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 7 logements (lots nos 12, 22, 29, 31, 44, 60 et 448-450) et à la rétrocession ou, à défaut, à la vente par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 57) dépendant de l'immeuble situé 71, rue Riquet (18e). M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAUC 200]

Subvention à l'association "Union des ateliers Gérard Philipe" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 172]

Programme de réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 9-11, rue de l'Argonne (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DLH 278-2°]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DFAE 115]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1999 - Décision modificative n° 2. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DFAE 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DFAE 69]

Subvention à l'association "Août secours alimentaire" (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 ASES 126]

Subvention d'équipement à l'association "Sainte-Amélie" pour la crèche collective, 104-106, rue de la Réunion (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 ASES 169]

Subventions à un établissement scolaire et à une association du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DASCO 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Arnaud BOUET, architecte, en vue de la restructuration et de la rénovation du gymnase Huyghens, 10, rue Huyghens (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DPA 115]

Approbation du principe de l'achat de fournitures courantes en plomberie pour l'entretien en régie des bâtiments municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DPA 251]

Subvention à l'association "La Chapelle royale" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 220]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 SGCP 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Ministère de l'Intérieur une convention pour la réalisation d'un documentaire sur Jean Moulin. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 DAC 92]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de produits divers pour le laboratoire photo-vidéo de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1999 [1999 PP 88]