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Octobre 1999

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9 - 1999, ASES 160 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour la souscription d'assurances responsabilité civile et individuelle accident Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

13 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

15 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

6 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

11 - Adoption, par un vote global d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

2 - Approbation d'un compte rendu Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

7 - 1999, ASES 62 G - Participation financière du Département de Paris à la Mutualité fonction publique (13e) pour son centre de substitution par la méthadone "Emergence espace Tolbiac" 1999 ASES 64 G Participation financière du Département de Paris à l'association "La corde raide" (12e) pour son centre de substitution par la méthadone. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

5 - 1999, ASES 36 G - Politique de la ville. - Subvention à l'Association des travailleurs de Turquie de France (10e). - Montant : 50.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

16 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

8 - 1999, ASES 131 G - Subvention à l'association "S.O.S. Mucoviscidose", Quincy-Voisins (Seine-et-Marne). - Montant : 5.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

10 - 1999, DAEE 21 G - Politique de la ville. - Subventions à des associations et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer avec l'association "Atoutform" une convention en vue de la prise en charge d'allocataires du R.M.I. du quartier "Curial-Cambrai - Alphonse-Karr" (19e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

4 - 1999, DPP 1 G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions de prévention de la délinquance. - Montant total : 465.000 F Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

3 - 1999, DFAE 14 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations du budget du Département de Paris de 2000 1999, DFAE 11 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1999. - Décision modificative n° 2. 1999, DFAE 13 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 28 juin et le 24 septembre 1999. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1999

125 - QOC 99-532 Question de MM. Bertrand DELANOE, Daniel VAILLANT, Claude ESTIER, Eric ARNAUD, Mme Claudine BOUYGUES, M. Christophe CARESCHE, Mmes Yvette DAVANT, Maryse LE MOEL, M. Michel LE RAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la création d'une maison des associations dans le 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1999

20 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1999

40 - 1999, DAC 161 - Subvention à l'association "Son/Ré" (12e). - Montant : 130.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1999