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Octobre 2000

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 110]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel(s) d'offres pour la fourniture d'appareils de détection et de mesure de radioactivité pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 91]

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 155]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension à la bibliothèque Parmentier (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 286]

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 CAB 20]

Mise à jour de la classification des voies publiques servant de base de calcul aux droits de voirie. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 101]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le Syndicat des transports parisiens, le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, la R.A.T.P., la S.N.C.F. et l'Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France relative au "chèque mobilité" Ville de Paris destiné aux titulaires de l'Allocation unique dégressive, pour tenir compte du passage à l'Euro. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 CAS 6]

Revalorisation de la subvention compensatrice du loyer dû par à l'association "Crèche Sainte-Amélie" pour les locaux de la crèche, 104-106, rue de la Réunion (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 88]

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation des religieuses de Nazareth - région de France. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVLR 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 6 avenants relatifs à un appel d'offres ouvert européen, concernant la fourniture, la livraison et la pose d'équipements d'aires de jeux et de sols souples destinés aux cours d'écoles maternelles de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 181]

Approbation du principe de la pose de grillettes sur les parcelles bordant le boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'entretien et de dépannage des portes automatiques et des ferme portes de l'Hôtel-de-Ville et du bâtiment administratif, 9, place de l'Hôtel-de-Ville, signé avec l'entreprise OTIS (SCS). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 293]

Attribution de la dénomination "allée Alexandre-Vialatte" à une voie du 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 123]

Subventions à l'Association sportive de la police de Paris et à l'association "Interaji" pour leurs actions de prévention de la délinquance sur les sites sensibles. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPP 5]

Subvention à l'association "Chimène" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 270]

Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 303]

Subvention au collège Beaumarchais (11e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société SOMATRA relatif à la construction d'une école polyvalente (6 classes) sur la parcelle comprise entre le 345-347, rue de Belleville et le 5, rue du Léman (19e) et un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec M. Philippe PUMAIN, architecte de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 39]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les achats par abonnements de périodiques et de quotidiens français et étrangers nécessaires à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 194]

Approbation du principe de la maintenance des installations techniques (hors sécurité incendie) dans divers bâtiments à usage administratif de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 308]