Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subvention à l'association "Tarot-club de Paris" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 282]


Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 187]


Subvention à l'association "Cap Magellan" (4e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 SGRI 34]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <