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Octobre 2000

Conseil Municipal

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Subvention à l'association "Théâtre Suivant", Châteaufort (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 271]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal du programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 8 logements en assimilé PLUS dans l'immeuble communal situé 22-24, rue de Nevers (6e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 287-2°]

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 152]

Subvention à l'école mixte, 20, rue Etienne-Marcel (2e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 138]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter, en faveur de la Ville de Paris, le don d'un vitrail destiné à l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 338]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 CAB 21]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 48 logements locatifs à usage social et 52 places de stationnement, situé 13, passage des Tourelles (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 317]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Enfant présent" (20e) relative au fonctionnement de sa crèche familiale préventive "Enfant présent" située 1-7, rue Pierre-Gourdault (13e). - Subvention à ladite association. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 158]

Convention d'aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Approbation du budget 2001 de la convention Ville de Paris - S.E.M.A.V.I.P. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 202]

Désaffectation scolaire d'un local (salle d'attente du cabinet médical) de l'école élémentaire, 12, impasse Guéménée (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 158]

Subvention à l'association "Les Athévains" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 282]

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 CAB 16]

Subvention à l'association "Son et recherche électroacoustique - Son/Ré" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 261]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Saint-Denis une convention pour l'aménagement de parties de la berge rive droite du canal Saint-Denis, entre le P.K. 3,725 et le P.K. 3,945 et le P.K. 4,070 et le P.K. 4,430 qui sont incluses dans le domaine public fluvial de la Ville de Paris, à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 124-2°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordurettes 10 x 10 en béton. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de suivre sur la citation délivrée par la Ville de Paris en sa qualité d'employeur et d'organisme de sécurité sociale et son agent, suite à l'agression commise le 13 février 1998 par MM. MORIN et PAILLEZ à l'encontre de M. MERAH, conducteur automobile. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 AJ 13]

Subvention d'équipement au Conseil départemental de Paris de la Croix-Rouge française (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 125]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour l'exécution de travaux de blanchissage et de nettoyage à sec des effets d'habillement et de couchage pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de Linx Télécommunications. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 122]

Subventions à un établissement scolaire et à une association du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 151]