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Octobre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (340)

> Débat (135)

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Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à l'école maternelle, 13 bis, boulevard Richard-Lenoir (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 275]

Subvention d'équipement à l'association "Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch" (9e) pour l'aménagement des locaux de la crèche collective, 49-51, rue Petit (19e). - Subvention exceptionnelle à ladite association. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association une convention pour le fonctionnement de cette crèche. M. Michel BULTÉ, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Université Paris 7 Denis Diderot une convention portant sur l'étude d'une méthode d'implantation de produits phytosanitaires sous écorce. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 115]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans certains secteurs d'O.P.A.H., des aides municipales aux propriétaires-bailleurs s'engageant à pratiquer des loyers plafonnés. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 311]

Approbation du principe de la fourniture et de la pose d'appareils d'éclairage au jardin des Halles (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. VAN NIEUWENHOVE Roger, demeurant au 313, rue Lecourbe (15e), en réparation des dommages occasionnés en sa cave lors d'un dégât des eaux, survenu suite à la rupture d'une canalisation du branchement particulier sous domaine public le 13 juin 1999, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 75]

Attribution de la dénomination "rue René-Ravaud" à l'actuelle rue Carlo-Sarrabezolles située dans le 15e arrondissement et de la dénomination "square Carlo-Sarrabezolles" à un square du 15e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 185]

Subvention à l'association "Théâtre aux mains nues" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 137]

Subvention à l'association dénommée "Ensemble Carpe Diem", Montreuil (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 205]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation de plaquettes d'information et d'autres documents imprimés destinés au service de la communication et des relations publiques de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 74]

Subvention à l'association "Le rassemblement par le sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 312]

Modification de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DRH 21]

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 CAB 18]

Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 251]

Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) d'un terrain pour les besoins de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 61 à 65, rue du Docteur-Bauer à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Autorisation de signer l'acte d'acquisition. - Affectation à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police d'une autorisation de programme de 21.000.000 F pour financer ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec MM. ALLUIN et MAUDUIT pour la construction d'une école polyvalente de 12 classes Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 204]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 153]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 177]

Subvention à la Fédération française de boxe française savate (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 329]