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Octobre 2000

Conseil Municipal

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Subvention à l'association "Boxe française Masseran" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 383]

Approbation du principe de la modernisation du centre thermique d'un atelier de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture situé 75, rue Championnet (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 281]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau Seine-Normandie une convention d'aide financière pour l'année 2000. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 126]

Subventions à 5 jeunes compagnies théâtrales : "Waitouké", "La compagnie du Tamanoir", "Théâtre Va-Nu-Pieds", "Compagnie Chenevoy" et "Art Studio Théâtre". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 291]

Subvention exceptionnelle à l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la lutte contre la faim" à Arcueil (Val-de-Marne), pour son action caritative d'aide alimentaire en faveur des personnes et des familles de Paris en situation de précarité. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 161]

Subvention à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 4e avenant à la convention signée avec cette association. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 286]

Subvention au Paris cycliste olympique (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 380]

Approbation du principe de la construction d'un local associatif de 140 mètres carrés dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt du permis de construire correspondant. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 316]

Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 335]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements et de 2 caves (lots nos 207, 224, 214 et 220) dépendant de l'immeuble situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 228]

Modification de la délibération D. 969, en date du 5 juillet 1993, modifiée, attribuant des vacations aux éducateurs sportifs des activités de la natation et aux maîtres-nageurs de la Commune de Paris dispensant des leçons de natation au public. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DRH 44]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de couronnements de bouches d'égout en granit gris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 112]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 R. 31]

Subvention à l'association "Les aveugles et leurs amis" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 166]

Subvention à l'association "I.V.T. Centre socio culturel des sourds", Vincennes (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 268]

Fixation du montant de la redevance d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Paris et la R.A.T.P. pour l'occupation du terrain d'éducation physique, 115, rue de Tolbiac (13e). - Fixation du montant de la contribution forfaitaire à la charge de la R.A.T.P. pour la reconstitution du terrain d'éducation physique, 115, rue de Tolbiac (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 377]

Subvention à l'association "Paris 13 des sports sur roulettes" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 343]

Subvention au Comité national pour l'éducation artistique (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 250]

Aménagement du secteur "Léman-Belleville" (19e). - Compte rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 220-2°]

Zone d'aménagement concerté "Citroën-Cévennes" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 4e avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A. XV. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 150]