Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 >

Voeu relatif au financement du décrochage des locomotives diesel de la gare de l'Est. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 V. 14]


Subvention à l'association "Jeune Création" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 340]


Subvention à l'association "Théâtre Astral" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 188]


Subvention à l'Association sportive des P.T.T. de Paris (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 317]


Subvention compensatrice de loyer à l'A.P.S.A.P.-Ville de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 320]


Subvention à l'association "Pen-club français" (4e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 SGRI 31]


Classer par
résultats par page
< < ... 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 >