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Octobre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (340)

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Résultats de votre recherche

48 - 2000, DAUC 229 - DLTI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Atelier parisien d'urbanisme" 2 conventions relatives respectivement au cadre et modalités selon lesquels le Conseil de Paris décide du versement de la subvention annuelle à l'A.P.U.R. au regard de son programme de travail annuel et à la mise à disposition par la Ville de Paris de locaux municipaux au profit de l'association Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

65 - QOC 2000-562 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à la présence d'une bande de dealers, place Goldoni (2e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

37 - 2000, DAUC 148 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 19, rue Pixérécourt (20e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 6 logements sociaux de type PLUS Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

101 - QOC 2000-551 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de l'augmentation du nombre de vols à l'arraché dans le secteur de la place d'Auteuil et de la rue Molitor (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

127 - QOC 2000-554 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Préfet de police relative à la vente sauvage de produits d'origine douteuse dans le bois de Boulogne (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

33 - 2000, DAC 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique" (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. - Montant : 500.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

43 - 2000, DAUC 151 - Zone d'aménagement concerté "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

116 - QOC 2000-535 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet des enseignes des magasins à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

118 - QOC 2000-537 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la construction de nouvelles salles de cinéma au "Rex" (2e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

28 - 2000, DPP 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Paris une convention relative à l'accueil de mineurs dans les services municipaux, au titre des mesures de réparation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

44 - 2000, DAUC 202 - Convention d'aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Approbation du budget 2001 de la convention Ville de Paris - S.E.M.A.V.I.P. signée le 9 février 1998 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

31 - 2000, DPE 64 - Subvention à l'association "Ligue pour la protection des oiseaux", Rochefort (Charente-Maritime). - Montant : 250.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

11 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

70 - QOC 2000-567 Question de MM. Serge BLISKO, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'incendie déclaré dans le quartier de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

103 - QOC 2000-553 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative au nouveau tracé de la ligne "P.C." autour de l'église Sainte-Jeanne-de-Chantal (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

87 - QOC 2000-581 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des effectifs des agents de la Propreté Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

114 - QOC 2000-533 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant l'affichage publicitaire Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

119 - QOC 2000-538 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police relative à la présence de jeunes s'adonnant au trafic et à l'usage de stupéfiants, rue de la Voûte (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

39 - 2000, DAUC 253 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue du Faubourg-Poissonnière (10e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000