Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (340)

> Débat (135)

Résultats de votre recherche

13 - II - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés" à M. le Maire de Paris sur l'application de la loi P.M.L Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

5 - Evocation de l'avenir des terrains de l'ancien hôpital Laënnec Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

77 - QOC 2000-595 Question de M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la création d'un espace vert, à l'angle des rues Juliette-Dodu et de Sambre-et-Meuse (10e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

54 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

14 - III - Question d'actualité de M. Gérard LEBAN et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les raisons de la manifestation ayant entraîné un gigantesque embouteillage dans Paris et sa périphérie Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

97 - QOC 2000-586 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à l'insécurité des piétons autour de la place de la Porte-de-Saint-Cloud (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

111 - QOC 2000-602 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Préfet de police concernant la présence de personnes sans domicile fixe dans le souterrain, place Paul-Léautaud (17e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

64 - QOC 2000-561 Question de M. Michel CHARZAT, Mme Marie-France GOURIOU, M. Bertrand BRET, Mmes Katia LOPEZ, Françoise DURAND et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'entretien des artères du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

126 - QOC 2000-550 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet d'un espace vert intérieur protégé inscrit au P.O.S. sur la parcelle située 10-12, rue des Pavillons (20e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

8 - 2000, DFAE 121 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 2001 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

24 - 2000, DFAE 107 - Modifications du règlement et du plan de zonage de la publicité à Paris concernant les 12e, 13e, 15e, 16e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

75 - QOC 2000-572 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'ensemble immobilier, 120 à 126, avenue de Choisy (13e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

10 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

128 - QOC 2000-573 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet d'une subvention à la S.E.M.I.D.E.P. pour travaux dans la cité des Courtillières (Seine-Saint-Denis) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

47 - 2000, DAUC 213 - Zone d'aménagement concerté "de Belleville" (20e). - Reddition des comptes et quitus à la SORENOBEL Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

36 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

89 - QOC 2000-583 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les difficultés de la Maison des femmes de Paris, rue de Charenton (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

18 - 2000, DFAE 121 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 2001 (suite) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

80 - QOC 2000-598 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la mise en oeuvre de l'allocation déménagement au bénéfice des agents municipaux détachés à la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000