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Octobre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 99-65005 signé avec la S.A.R.L. "Serrurerie Metallerie Alarme et Enginering - S.M.A.E." au profit de la S.A.R.L. "Serrurerie Metallerie Alarme Ingénierie - S.M.A.E.". M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 299]

Subvention à l'association "Au forum du mouvement" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 301]

Subvention à l'association "L'Armorique" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 374]

Zone d'aménagement concerté "Tolbiac-Masséna" (13e). - Reddition des comptes et quitus à la S.A.G.I. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des concerts Lamoureux une convention d'objectifs (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 241]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 26 juin et le 29 septembre 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 124]

Approbation du principe de la restructuration de la salle du Drapeau de la Mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 232]

Subvention à l'association sportive "Racing Club de Garancière" (6e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 292]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le groupe "BENSIDOUN" une convention de délégation de service public pour la gestion du marché Pont-Marie (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 109]

Communication de M. le Maire de Paris relative au programme d'intervention en faveur des personnes en difficulté. - Campagne hiver - solidarité 2000-2001. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 CAS 7]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. - Décision modificative n° 2. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 123]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l'école maternelle, 3 bis, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 288]

Subvention à l'Association sportive de l'Ecole nationale supérieure des techniques avancées (ENSTA) (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 266]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de nettoyage de certains locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 105]

Approbation du principe de la fourniture d'arbres et d'arbustes pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 100]

Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVLR 84]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des 1er et 2e étages à l'école élémentaire, 69, rue Championnet (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 272]

Subvention à la société anonyme "Le Lucernaire Forum" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 170]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire, 4, rue de Florence (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 263]

Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 249]