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Octobre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Bananeira" une convention pour la mise en place d'une action de prévention dans le quartier de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 304]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 99-65037 signé avec la S.A.R.L. "Serrurerie Metallerie Alarme et Enginering - S.M.A.E." au profit de la S.A.R.L. "Serrurerie Metallerie Alarme Ingenierie - S.M.A.E.". M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 314]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement de déchets sur la voie publique à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 35]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales du fort de Villeneuve-Saint-Georges (Brigade de sapeurs-pompiers de Paris) situé 16, avenue de l'Europe à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 99]

Subvention à l'association "Eur'Opéra", Vaires-sur-Marne (Seine-et-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 281]

Approbation des modalités de mise à disposition du matériel de prêt appartenant à la Mairie de Paris et fixation des tarifs. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLTI 64]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 152]

Achat aux Caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 146]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration du lieu d'appel situé face au 1, rue de Médicis (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 39]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 174]

Subvention à l'association "Poésie à Paris" (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 222]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA/I à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 78, rue de la Chapelle (18e) en une résidence sociale de 65 logements PLA/I. -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA/I-foncier à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 290-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'association "Paris viaduc des arts". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique" (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 213]

Subvention à l'association "Théâtrales" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 305]

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 153]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Schlumberger" 2 marchés négociés pour l'adaptation des horodateurs de cette marque au paiement par cartes bancaires. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 136]

Subvention à l'association "Société de l'histoire de l'art français" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 336]

Transfert de gestion de 6 prestations sociales versées aux agents de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DRH 18]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 176]