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Octobre 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la modernisation du réchauffage des bassins et de le centrale de traitement d'air du hall d'entrée à la piscine, 17, rue Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 279]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 123]

Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 12]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un système de gestion des établissements d'accueil de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 69]

Subvention au lycée Notre-Dame-des-Oiseaux (16e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "GSM" une convention de foretage pour l'exploitation de terrains propriétés de la Ville de Paris au lieu-dit "Les Bouveries" à Carrières-sous-Poissy (Yvelines). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 70]

Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation "Casip-Cojasor" une convention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée "Suzanne et David LEVY" 8, rue de Pali-Kao (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 160]

Subvention à l'association "Un sourire de toi et j'quitte ma mère" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 283]

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 226]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme Danièle BERNARD, en réparation des dommages survenus dans son appartement, lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 160]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'Association syndicale du Front de Seine à l'encontre d'une décision de refus de classer dans le domaine public de voirie l'ouvrage-dalle du secteur "Beaugrenelle" (15e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 AJ 12]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'A.P.S.A.P.-Ville de Paris pour les tennis situés 19, rue du Général-Malleterre (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 321]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée le 3 août 1999 avec l'Institut national de la recherche agronomique portant sur une collaboration scientifique et une assistance technique pour suivre et améliorer l'état des plantations en milieu urbain. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 116]

Subvention à la Ligue d'Ile-de-France d'aviron, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 265]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 R. 30]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique et de la centrale de traitement d'air à l'école maternelle, 35, rue Emile-Zola (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 284]

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la production et de la distribution de l'eau potable et non potable à Paris. M. Jean-François LEGARET, M. Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 84]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur à l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis et du centre thermique à l'école maternelle, 18, rue de l'Hôpital-Saint-Louis (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 274]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres, d'une part, pour les opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur (2, 3, 4 roues) désignés par l'administration et les opérations de transfert en fourrière et, d'autre part, pour le retrait et la destruction des véhicules des parcs de fourrière désignés par l'administration. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PP 95]