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Octobre 2000

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0 - Introduction Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

16 - V - Question d'actualité de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la fermeture des jardins de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

57 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

42 - 2000, DAUC 150 - Zone d'aménagement concerté "Citroën-Cévennes" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

121 - QOC 2000-540 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos du développement massif de la prostitution dans la Capitale, notamment Porte Maillot et Porte de Saint-Ouen Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

22 - 2000, DFAE 123 - Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 de 2000.2000, DFAE 124 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 26 juin et le 29 septembre 2000 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

17 - VI - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation des agents des Parcs et Jardins Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

50 - 2000, DASCO 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le C.R.O.U.S. le 7 décembre 1999 relative aux "Bourses municipales de l'an 2000" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

98 - QOC 2000-587 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence de la prostitution dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

58 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

109 - QOC 2000-593 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur les conditions d'installation des antennes-relais par les grands réseaux de téléphone portable Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

117 - QOC 2000-536 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'ancien couvent des Récollets (10e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

52 - 2000, DPA 304 - Installation d'une école polyvalente de 12 classes dans un bâtiment de l'ancien hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de maîtrise d'oeuvre, de contrôle technique, de coordination santé et sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie correspondants et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à cette opération Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

132 - QOC 2000-2016 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant l'accessibilité des transports publics aux personnes à mobilité réduite dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

29 - 2000, DVD 129 - Approbation du programme d'équipement de murets continus en béton sur l'accotement du boulevard périphérique pour l'amélioration de la sécurité des motards (2e phase). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès du Conseil régional d'Ile-de-France une subvention au titre de ce programme Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

53 - 2000, DFAE 115 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

63 - QOC 2000-560 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les retards pris dans l'exécution de travaux dans certaines écoles Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

34 - 2000, DPA 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'extension de la bibliothèque Parmentier (11e), et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

25 - 2000, DPE 84 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la production et de la distribution de l'eau potable et non potable à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

49 - 2000, DVD 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville d'Aubervilliers (Hauts-de-Seine) et la Ville de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) une convention pour l'aménagement de certaines parties de la berge rive droite du canal Saint-Denis, sur le territoire de ces 2 villes situées dans le Département de la Seine-Saint-Denis Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000