Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2000

> Conseil municipal (475)

> Conseil général (73)

> Déliberation (401)

> Débat (147)

Résultats de votre recherche

Subvention à l'Amicale des internés, déportés et famille du camp de Drancy, Le Bourget (Seine-Saint-Denis). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 171]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" pour la poursuite d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier Fontaine-au-Roi (11e) relevant des actions "Politique de la ville". M. Didier BARIANI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVLR 74]

Zone d'aménagement concerté "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 151]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Stade Bergère (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé la société "SO.PRE.MEN" pour la réalisation de clôture extérieure dans le cadre du programme de mise en sécurité de 21 établissements sportifs et de 7 centres d'animation gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 314]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 96-65034 signé avec la S.A. "BATI-RENOV" au profit de la S.A. "BATI-RENOV", à la suite d'une fusion-absorption. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 331]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 154]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat une convention relative à la mise en oeuvre du 11e Programme départemental d'insertion (P.D.I.). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 152]

G - Subvention d'investissement à la Mission locale Belliard (18e) en vue d'équiper l'espace Cyber emploi situé 6-8, rue des Epinettes (17e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 49-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail de location de locaux sis 63, avenue de Suffren (7e) pour le relogement du Centre d'information et d'orientation départemental des 6e et 7e arrondissements. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 34]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 18]

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Siloë" (9e) pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 177]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association "Salle Saint-Bruno" pour la reconduction d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier Goutte-d'Or (18e) relevant des actions "Politique de la Ville". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DVLR 73]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise HUGUET en vue de la réalisation des travaux de réfection de la cour du collège au lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 163]

G - Approbation du compte administratif de l'exercice 1999 de l'association "Opération handicapés emploi" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 171]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de désamiantage et de mises aux normes des 4e et 5e étages du bâtiment "Moines" au lycée-collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et santé des travailleurs, correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 167]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention permettant à des personnes en contrat "emploi-solidarité" d'exercer leur activité professionnelle dans ses établissements. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 38]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 R. 15]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "France Terre d'asile" une convention relative à la réalisation d'actions de suivis professionnels en direction des allocataires parisiens du R.M.I. réfugiés statutaires. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 34]

G - Subvention à l'association "Retina-France", Colomiers (Haute-Garonne). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 151]