Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2000

> Conseil municipal (475)

> Conseil général (73)

> Déliberation (401)

> Débat (147)

Résultats de votre recherche

12 - I - Question d'actualité de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la servitude d'alignement de l'immeuble 43-45, rue Raynouard (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

66 - QOC 2000-563 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'hôtel Hiémal, 66, rue Albert (13e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

71 - QOC 2000-568 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur les problèmes de sécurité aux abords de l'école maternelle, 221, rue Saint-Denis (2e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

55 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

26 - 2000, DRH 44 - Modification de la délibération D. 969, en date du 5 juillet 1993, modifiée, attribuant des vacations aux éducateurs sportifs des activités de la natation et aux maîtres-nageurs de la Commune de Paris dispensant des leçons de natation au public Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

107 - QOC 2000-591 Question de M. Pascal VIVIEN à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité du carrefour formé par les rues d'Alésia, Sarrette et de la Tombe-Issoire (14e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

102 - QOC 2000-552 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur les appels d'offres concernant des travaux dans les écoles du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

38 - Proposition de vœu n° 3 présenté par M. BULTÉ sur l'application de la loi n° 70-612 du 10 juillet 1970 - dite loi "Vivien" - tendant à faciliter la suppression de l'habitat insalubre Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

68 - QOC 2000-565 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des difficultés rencontrées par les associations locataires de la Ville de Paris pour faire face aux loyers, notamment la Maison des femmes de Paris, 163, rue de Charenton (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

92 - QOC 2000-544 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative au nombre de mises à disposition de la Police judiciaire dans le cadre de la lutte contre la drogue, dans chaque arrondissement, au 1er septembre 2000 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

73 - QOC 2000-570 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble, 3, 5, 7, rue Jean-Fautrier (13e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

9 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

115 - QOC 2000-534 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la distribution du courrier, perturbée par des grèves à la Poste Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

93 - QOC 2000-545 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police au sujet du nombre d'agents de surveillance de Paris et leur répartition, et du nombre de procès-verbaux et leur nature au 1er septembre 2000 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

124 - QOC 2000-548 Question de M. François LEBEL, élu du Rassemblement pour la République, à M. le Préfet de police relative aux débordements de certains établissements, rue La Boétie (8e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

69 - QOC 2000-566 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Katia LOPEZ, Françoise DURAND et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'absence de médecins scolaires dans certains établissements du 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

45 - 2000, DAUC 203 - Zone d'aménagement concerté "Reuilly" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

112 - V - Question du groupe "U.D.F. et modérés".QOC 2000-531 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris relative aux places de stationnement réservées aux deux-roues Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

133 - QOC 2000-2017 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la création de pistes cyclables reliant les boulevards des Fermiers-Généraux au centre de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

131 - QOC 2000-576 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la création d'aires de stationnement pour deux-roues pour les fonctionnaires du Centre administratif Morland (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000