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Octobre 2000

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9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

3 - 2000, DFAE 13 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 2001 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

11 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

6 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / OCTOBRE 2000

Approbation du principe de la conception, l'animation et la mise en oeuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DRH 49]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 185]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 56 logements locatifs à usage social et 56 places de stationnement, situé 7-9, rue des Morillons (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLH 257]

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 CAB 22]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 48, rue de Saussure (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 292]

Subvention à l'association "Enfant présent" pour la crèche familiale préventive, 70, rue des Panoyaux (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 PJEV 107]

Subvention à l'association "Choeur d'oratorio de Paris" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 318]

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes sur l'opération de reconstruction et sur l'exploitation du stade Sébastien-Charléty (13e) (Ville de Paris, exercices 1989-1998). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 SG 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un organisme social suite aux prestations versées à son assuré, lors d'un accident corporel survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLTI 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Compagnie de règlement international de sinistres "C.O.R.I.S." en raison du dommage survenu sur le véhicule de M. VALLS-MEDINA lors de la tempête du 20 décembre 1991 causé par la chute d'un élément de toiture de la bibliothèque de l'Université René Descartes (6e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 249]

Fixation du montant des redevances d'occupation du domaine public municipal dues par des distributeurs automatiques d'articles de bain et d'hygiène au sein des piscines et des bains douches gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 384]

Subvention à la "Fondation Jacques TOJA pour le théâtre" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 95]