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Octobre 2000

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Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 112]

DLTI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Atelier parisien d'urbanisme" 2 conventions relatives respectivement au cadre et modalités selon lesquels le Conseil de Paris décide du versement de la subvention annuelle à l'A.P.U.R. au regard de son programme de travail annuel, et à la mise à disposition par la Ville de Paris de locaux municipaux au profit de l'association. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAUC 229]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la Compagnie d'assurance "G.M.F." relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres apparus à la suite de l'accident de la circulation du 10 août 1999 sur la porte du parc de stationnement de l'immeuble sis 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 295]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Réseau initiatives Ile-de-France" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 319]

Approbation du principe du développement de modules d'une application de gestion des parcs concédés. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DLTI 67]

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Anne Delbée" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 269]

Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 253]

Approbation du principe de la modernisation du réchauffage des bassins et de le centrale de traitement d'air du hall d'entrée à la piscine, 17, rue Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 279]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DVD 123]

Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 12]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un système de gestion des établissements d'accueil de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 69]

Subvention au lycée Notre-Dame-des-Oiseaux (16e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "GSM" une convention de foretage pour l'exploitation de terrains propriétés de la Ville de Paris au lieu-dit "Les Bouveries" à Carrières-sous-Poissy (Yvelines). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DPE 70]

Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation "Casip-Cojasor" une convention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée "Suzanne et David LEVY" 8, rue de Pali-Kao (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 160]

Subvention à l'association "Un sourire de toi et j'quitte ma mère" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DAC 283]

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 226]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme Danièle BERNARD, en réparation des dommages survenus dans son appartement, lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 160]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'Association syndicale du Front de Seine à l'encontre d'une décision de refus de classer dans le domaine public de voirie l'ouvrage-dalle du secteur "Beaugrenelle" (15e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 AJ 12]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'A.P.S.A.P.-Ville de Paris pour les tennis situés 19, rue du Général-Malleterre (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2000 [2000 JS 321]