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Octobre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "France-Vénézuela - Association pour le développement des échanges avec le Vénézuela" (8e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGRI 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" (19e) une convention. - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 360]

Désignation du maître d'oeuvre pour la réalisation du tribunal d'instance du 11e arrondissement, 91-93, rue Oberkampf, (11e). M Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 324]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département du Val-de-Marne une convention en vue de la cession de l'ensemble immobilier dit "Ecole Decroly" située à Saint-Mandé (Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAUC 143]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture, la livraison (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de petite enfance, pour les années 2002, 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 66]

Subvention au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 332]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. COLMAN HERCOVICH, relatifs aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du Schéma directeur à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 193]

Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 132-1°]

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens supérieurs de la Ville de Paris (femme/homme). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 74]

Subvention à l'Ecole Nationale du Cirque (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 389]

Conversion en euros du montant de la participation des constructeurs pour non réalisation d'aires de stationnement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAUC 171]

Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 229]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour l'acquisition d'un échafaudage de protection du pronaos de l'église de la Madeleine (8e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi qu'un contrat de transaction avec la société Echafaudage Service pour l'indemniser de l'immobilisation d'un échafaudage de protection du pronaos de l'église de la Madeleine (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 391]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F une convention concernant l'étude de faisabilité de reconstruction du pont-rail de l'avenue de Flandre (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 148]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, de dalles, de socles et d'éléments divers en béton. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 78]

Subvention à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 339]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence étudiante de 33 logements locatifs à usage social, située 204, rue Championnet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 159]

DAUC 160 - Mise en oeuvre par la R.I.V.P d'une opération de construction de 14 logements en accession sociale à la propriété, 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Cession de l'emprise de l'opération à la R.I.V.P. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 271]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement commercial Maria-DERAISMES 19, rue Maria Deraismes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 288]