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Octobre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 218]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 à chacun des 3 marchés 00/06-003, 00/06-009 et 00/06-010 signée avec la S.A. "Imprimerie Lenglet". Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DGIC 6]

Voeu relatif à la prise en compte des besoins particuliers des jeunes et des étudiants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 41]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGRI 24]

Mise en révision-élaboration du Plan local d'urbanisme de Paris. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAUC 106]

Subvention à l'association "ACCORDAGES" (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGRI 22]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de renforcement de charpente à l'école élémentaire 13, rue Froment (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 229]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 16 logements situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 138-3°]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration du confort thermique des bureaux de la Section du stationnement sur la voie publique, 15, boulevard Carnot (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 129]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité bûcheron-élagueur - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 83]

Subvention à l'Association sportive du Bon Conseil (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 329]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des gardes-corps d'escalier à l'école maternelle 48, rue Saussure et l'école maternelle 31, rue des Renaudes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 278]

Approbation du principe de l'aménagement de sanitaires, de la mise en conformité de l'électricité et de la reprise du plancher de la coursive à la base Boulogne des inspecteurs de sécurité avenue de l'Hippodrome, bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 PJEV 65]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une 12e classe à l'école polyvalente, 158-162, avenue Jean-Jaurès (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 290]

Approbation des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en sécurité des immeubles et lots de copropriété relevant du budget municipal, (prestations de serrurerie - métallerie et de maçonnerie). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 155]

Subvention à l'association "Ambre" (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 324]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité couvreur - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 88]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e), pour la réalisation d'une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 91]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de plaques de nom de rue en acier émaillé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 145]

Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au corps des conducteurs d'automobile de transport en commun de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 89]