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Octobre 2001
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Déliberation
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Subvention à l'association "Procréart" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 194]


Subvention à l'association "Bandido" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 159]


Réforme de la taxe de séjour forfaitaire et passage à l'euro. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 98]


Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 185]


Subvention à l'association "Théâtrales" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 292]


Communication de M. le Maire de Paris relative au P.L.U. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAUC 191]


Subvention à une association sportive du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 224]


Subvention à l'Association de culture Berbère (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 321]


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