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Octobre 2001

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Débat

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194 - QOC 2001-369 Question de M. Laurent DOMINATI, Mme Marie-Chantal BACH et M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant le nombre de collaborateurs affectés à chaque Mairie d'arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

152 - QOC 2001-322 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du transfert de l'unité de soins palliatifs de l'Institut mutualiste Montsouris à l'hôpital Saint-Michel Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

7 - Dépôt des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

212 - QOC 2001-387 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction d'un immeuble, 14-16, rue des Rosiers (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

185 - QOC 2001-419 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police concernant le stationnement permanent de véhicules dans le quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (2e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

50 - 2001, DAUC 191 - Communication de M. le Maire de Paris relative au P.L.U.2001, DAUC 106 - Mise en révision - élaboration du Plan local d'urbanisme (P.L.U.) de Paris. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.2001, DVD 169 - Elaboration d'un plan de déplacements de Paris (P.D.P.).2001, DLH 203 - Décision d'engager la procédure d'élaboration d'un nouveau Programme local de l'habitat de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

80 - QOC 2001-335 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au conflit entre maîtres-nageurs et professeurs de la Ville de Paris et ses répercussions sur les cours de natation dispensés aux élèves des écoles élémentaires Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

42 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

25 - 2001, DAEE 20 - Développement du dispositif des bourses "Métiers d'art" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

105 - QOC 2001-347 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du manque d'éclairage public aux abords du lycée Rabelais (18e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

107 - QOC 2001-310 Question de M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des livraisons de repas à domicile effectuées pour le compte du C.A.S.-V.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

74 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

9 - Examen des questions d'actualité.I - Question d'actualité de M. GALLAND à M. le Maire de Paris relative au financement du tramway et au réaménagement des portes de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

172 - QOC 2001-430 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos du reboisement du bois de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

58 - 2001, DASCO 155 - Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. - Montant total : 14.100 F.Vœu n° 48 présenté par Mme Laurence DREYFUSS et les élus du 16e arrondissement relatif au projet de délibération DASCO 155 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

158 - QOC 2001-328 Question de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur l'installation éventuelle d'un foyer de la "SONACOTRA", 104, rue de La Jonquière (17e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

216 - QOC 2001-391 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative à la lutte contre la prostitution boulevard Saint-Denis Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

52 - Mise au point relative à l'engagement pris concernant la mémoire des policiers parisiens tués Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

135 - QOC 2001-299 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos des problèmes de propreté causés par le plan "Vigipirate" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

78 - QOC 2001-333 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet du stationnement des deux roues à l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001