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Octobre 2001

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Débat

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28 - 2001, DLTI 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail destinés aux agents locaux de médiation sociale de la Direction de Prévention et de la Protection Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

171 - QOC 2001-429 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos des structures existantes pour lutter contre l'exclusion Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

111 - V - Questions du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2001-396 Question de M. Jean-Louis ARAJOL à M. le Préfet de police sur l'utilisation du système de traitement des infractions criminelles Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

27 - 2001, DRH 63 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement de maître ouvrier à l'entretien des bâtiments de la Ville de Paris.2001, DRH 67 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise branche activité maintenance automobile de la Ville de Paris.2001, DRH 68 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'adjoint administratif spécialité administration générale de la Ville de Paris.2001, DRH 74 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités du programme de l'examen professionnel de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la Ville de Paris.2001, DRH 78 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise spécialité reliure-dorure de la Ville de Paris.2001, DRH 79 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne du recrutement d'adjoint administratif spécialité sténodactylographie de la Ville de Paris.2001, DRH 80 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints administratifs spécialité accueil et comptabilité de la Ville de Paris.2001, DRH 81 - Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours externe d'accès au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Ville de Paris.2001, DRH 86 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier jardinier de la Ville de Paris.2001, DRH 87 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne de maître ouvrier électrotechnicien de la Ville de Paris.2001, DRH 89 - Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès à l'emploi de conducteur automobile de transport en commun de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

122 - QOC 2001-407 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les travaux d'amélioration de la caserne de pompiers rue du Château-Landon (10e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

137 - QOC 2001-301 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris concernant les bacs à fleurs installés sur les banquettes des couloirs de bus protégés Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

166 - QOC 2001-424 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'association des commerçants à la concertation touchant les problèmes de voirie Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

4 - Actions de solidarité de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

102 - QOC 2001-344 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un nouveau collège dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

209 - QOC 2001-384 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police relative au respect des interdictions de stationnement dans le 1er arrondissement par les propriétaires de véhicules affectés aux visites de membres de familles royales Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

55 - 2001, JS 529 - Organisation d'une manifestation sportive et récréative "Paris sur glace" du 6 décembre 2001 au 3 mars 2002 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

132 - QOC 2001-417 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur l'application de la réglementation routière dans la perspective de la réalisation des nouveaux couloirs de bus élargis Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

13 - V - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la mise en place des 35 heures au sein de l'A.P.-H.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

88 - QOC 2001-355 Question de M. Daniel VAILLANT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet des mesures à prendre pour assurer la propreté dans le quartier de la Chapelle (18e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

191 - QOC 2001-366 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative au contrôle des véhicules portant des plaques d'immatriculation étrangère circulant à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

87 - QOC 2001-354 Question de Mme Marie-France GOURIOU, M. Michel CHARZAT, Mme Moïra GUILMART et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les moyens matériels accordés aux psychologues scolaires, notamment dans l'école Gambetta Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

90 - QOC 2001-357 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le prolongement du tramway T2 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

21 - 2001, DPA 260 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de rénovation des installations électriques à la mairie du 17e arrondissement.2001, DPA 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration de locaux à la mairie du 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001