Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2001

> Conseil municipal (322)

> Conseil général (98)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société "MFS communication", au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation des groupes froids et des groupes électrogènes sur un site technique de télécommunication Z.A.C. "Nozal Chaudron", rue des Fillettes, rue de la Montjoie à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAUC 104]

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes pour la réalisation de prestations de services de nettoyage et d'entretien des terrains communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 151]

Subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 316]

Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e), pour la participation à l'organisation d'un concours vidéo nommé "Aventure des premiers films". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 285]

Subvention à l'association "Compagnie théâtre A toi pour toujours" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 139]

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 155]

Voeu relatif à la création d'ateliers locaux d'urbanisme dans les arrondissements parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 40]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux dans l'immeuble situé 34, rue du Surmelin (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 54]

Subvention complémentaire à l'association "Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 341]

Approbation du principe de réalisation des prestations de maintenance des installations techniques et de sécurité incendie du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e), et des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 254]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société "Artemis international S.A.R.L.", en application de l'article 104-II-1 du Code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLTI 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 7 décembre 1999, relative aux "Bourses municipales d'enseignement supérieur". M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 198]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture en deux lots de vêtements de travail destinés aux agents locaux de médiation sociale de la Direction de la Prévention et de la Protection. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLTI 67]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'un spectromètre ICP-AES pour le Laboratoire central de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 PP 60]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité entretien des bâtiments - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 63]

Subvention à l'association "Opéra éclaté", Saint-Céré (Lot). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 290]

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la société "Paris Média". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SG 3]

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 180]

Subvention au Comité départemental de Paris de football (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 337]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Abbé Carton", situé 63-67, rue de l'Abbé-Carton et 58, rue des Plantes (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 277]