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Octobre 2001

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Déliberation

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Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupe d'étude et de lutte contre les discriminations. Mme Khédija BOURCART, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVLR 100]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de l'étanchéité de l'ensemble des terrasses à l'école polyvalente 15, rue Truffaut (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 284]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation partielle de la sous station au bâtiment administratif, 9-11, rue de la Perle (3e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 252]

Subvention à l'association Evénement Scène (19e) pour la réalisation de la troisième édition du festival "Musique sur Seine" au port de l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention financière tripartite pour l'élaboration des 20 contrats de sécurité d'arrondissement dans le cadre du Contrat Parisien de Sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPP 10]

Subvention à l'association "PLUS" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 257]

Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 294]

Voeu relatif à l'apposition d'une plaque à la mémoire des policiers tués pour la sécurité des Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 38]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande pour des prestations de services concernant la présentation à la collecte et le lavage des conteneurs des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 269]

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de démolition d'immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 154]

Fixation de la nature des épreuves du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 84]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'insonorisation de trois classes, de modernisation de menuiseries extérieures et de réfection de peintures à l'école élémentaire, 17, rue Alphonse-Baudin et à l'école élémentaire, 24, rue Saint-Sébastien (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 230]

Fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 59]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité jardinier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 86]

Subvention à l'Association interculturelle Maghreb Europe (A.I.ME.) (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 317]

Autorisation à M. le Maire de Paris à fixer, à titre transitoire, les tarifs applicables aux stages, séjours, spectacles et locations de salles proposés dans les centres d'animation Mathis, Clavel, Curial et Rébeval, situés dans le 19e arrondissement, à partir du 1er septembre 2001 et jusqu'à l'entrée en vigueur de la future convention de délégation de service public, relative à ces équipements. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 296]

Subvention à l'Association Interculturelle Maghreb Europe (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGRI 18]

Approbation du principe et des modalités d'attribution de dix bourses de formation aux métiers d'art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAEE 20]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 101, rue Saussure (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 283]

Subvention à l'association "BAT Paris" (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 336]