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Octobre 2001

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Déliberation

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Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII - Saint-Merri" (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVLR 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement une convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 CAB 10]

Subvention à l'association "Fondation Royaumont" pour la présentation, au théâtre Silvia Montfort, d'un opéra-bouffe : La Finta Cameriera. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 158]

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 182]

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 303]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 89]

Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation d'un couloir protégé boulevard de l'Hôpital (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 151]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier sis respectivement 31, rue de Château-Landon, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, 116, quai de Jemmapes et 11, rue de Lancry (10e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 503]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 16 logements PLUS, situé 6 impasse de la Grosse Bouteille (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 138-2°]

Subvention à l'Union des Artistes et Associations Culturelles du 20e arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 123]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : enseignement de l'éducation physique et sportive dans les classes élémentaires et spécialisées des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 85]

Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours externe d'accès au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 81]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations d'éclairage public du boulevard Lannes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Christian SAUTTER et Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVD 153]

Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris et reversement d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGCP 26]

Approbation du principe et des modalités d'un avenant de substitution pour le lot n° 1 du marché n° 99-125-07 de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert avec publicité européenne, pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique pour les agents de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit avenant. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 49]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 222]

Subvention à l'association "Bibliothèque internationale de musique contemporaine" (4e) au titre de ses activités en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 156]

Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 324]

Subvention à la Fondation Dubuffet. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 275]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "116-128 Davout", situé 116-128, boulevard Davout (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 283]