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Octobre 2001

> Conseil municipal (322)

> Conseil général (98)

Déliberation

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Subvention à l'association "Procréart" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 194]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité de la verrière, de désenclavement de deux classes et de modernisation de la cour haute à l'école élémentaire, 17, rue de Marseille (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 227]

Subvention à l'association "Atelier du Rhin" à Colmar (Haut-Rhin). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 366]

Subvention à l'association "Bandido" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 159]

Approbation du principe de la poursuite des travaux de rénovation des installations électriques à la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 260]

Réforme de la taxe de séjour forfaitaire et passage à l'euro. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 98]

Détermination des modalités de répartition de la dotation globale destinée aux états spéciaux d'arrondissement en 2002, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVLR 102]

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 185]

Communication n° 2 sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 18 juin et le 21 septembre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 102]

Second acompte des subventions imputées sur la provision Promotion de la musique nouvelle, pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 243]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de fourniture de matériel électrique signé avec la société ELECTRO-DISTRIBUTION, au profit de la SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS ILE DE FRANCE-CENTRE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 PJEV 82]

Subvention à l'association "Théâtrales" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 292]

Communication de M. le Maire de Paris relative au P.L.U. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAUC 191]

Subvention à une association sportive du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 224]

Subvention à l'association "Regard sur l'Est" à Saint-Gratien (Val-d'Oise). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGRI 24]

Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 99]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation et modernisation des couvertures de l'école maternelle 16, rue Dautencourt et de l'école élémentaire 23 avenue de Saint-Ouen (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 282]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un escalier de secours à l'école élémentaire 15, rue de Cherbourg (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 175]

Versement de la cotisation 2001 à l'Association départementale d'information sur le logement (A.D.I.L. 75). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 188]

Subvention à l'Association de culture Berbère (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 321]