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Octobre 2001

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale) en vue de la gestion de la procédure d'appel au concours commun à plusieurs écoles d'ingénieurs. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 194]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "République Enfants" pour le fonctionnement de sa crèche parentale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 109]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 223]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de la terrasse du casernement, le remplacement de toutes les huisseries extérieures, la réhabilitation et le renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 75, boulevard Galliéni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 PP 70]

Subvention à l'association "Les Athévains" (4e). MM. Christian SAUTTER et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 207]

Subvention exceptionnelle d'équipement à la fondation nationale "Cité internationale universitaire de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la fondation nationale "Cité Internationale Universitaire de Paris" une convention relative aux modalités d'attribution de ladite subvention. MM. Christian SAUTTER, David ASSOULINE et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 93]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 229]

Subvention à l'association "La traverse" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat portant sur l'organisation d'enquêtes environnementales par le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris (L.H.V.P.) dans le cadre de la loi n° 98-667 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, en particulier les mesures d'urgence contre le saturnisme infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 118]

Approbation du principe de la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des appareils élévateurs du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e) et des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 244]

Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "requalification d'immeubles dégradés". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 50]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "176 Italie", situé 176, avenue d'Italie (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 281]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire 5-23, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 251]

Voeu concernant la mise en oeuvre à Paris du plan BIOTOX. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 33]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture à la Mairie du 10e arrondissement et des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 259]

Subvention à l'association "La Graine d'Or" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 298]

Organisation de la manifestation sportive et récréative "Paris sur glace" du 6 décembre 2001 au 3 mars 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 529]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection aux écoles maternelles 40, rue des Archives et 8, rue des Hospitalières-Saint-Gervais et à l'école polyvalente 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 262]

Subvention à l'association "Club loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (C.L.A.S.J.S.E.) (12e), pour le fonctionnement du centre d'animation "Reuilly" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 308]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux jeunes artistes amateurs des aides financières et des prix en musique, théâtre et danse dans le cadre de l'opération "Paris Jeunes Talents". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 522]