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Octobre 2001

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire, en vue de la construction d'environ 30 logements sociaux en accession sociale à la propriété, sur la parcelle située 10, rue du Simplon (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 145]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire - 166, rue Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 248]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 217]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine Trévise, Cité de Trévise (9e). - Approtation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 253]

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 158]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 224]

Voeu concernant les locaux du CRECEP (Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 34]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 162]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des verrières et des grilles extérieures au lycée d'enseignement industriel Clément-Ader (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 234]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance situés dans les 2e, 3e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 67]

Subvention à l'association "Glaz'Art" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 373]

Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVLR 63]

Subvention à l'Atelier interculturel de recherches artistiques et médiatiques (11e), pour la réalisation d'un spectacle musical "Gare aux Gorilles" au théâtre du Renard en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 204]

Subventions aux associations sportives du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 217]

Voeu relatif au domicile de Serge Gainsbourg situé rue de Verneuil (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 39]

Approbation du principe de souscription d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. BERNARD-SIMONET, architecte, groupé avec le bureau d'études LGX Ingénierie S.A.R.L. pour la construction d'un gymnase dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et le marché de travaux. Mme Mireille FLAM et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 181]

Communication de M. le Maire de Paris relative au monde étudiant parisien à l'occasion de la rentrée universitaire 2001. M. David ASSOULINE et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 231]

Subvention au "Variétés Club de France" (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 322]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour des travaux de déménagement d'objets mobiliers de toute nature dans les établissements scolaires du premier et du second degré de la Ville de Paris pour 2002, avec reconduction expresse en 2003 et 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 171]

Subvention à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Pré-retraités et Retraités (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 115]