Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subvention à l'association "Charles Hermite" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 319]


Subvention à l'association "Regard'en France" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 378]


Voeu relatif à la définition du logement social. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 42]


Subvention à la Ligue de Paris de Tennis (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 341]


Subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 316]


Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 155]


Voeu relatif à la création d'ateliers locaux d'urbanisme dans les arrondissements parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 40]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <