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Octobre 2001

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Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt" (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVLR 62]

Subvention à l'association "Charles Hermite" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 319]

Voeu concernant le statut du C.R.E.C.E.P. (Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 35]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 201]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de grosses réparations à la bibliothèque Buffon (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 237]

Subvention à l'association "Regard'en France" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 378]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du marché Saint-Quentin, 85, boulevard Magenta (10e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination santé/sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 87]

Voeu relatif à la définition du logement social. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 42]

Subvention à la Ligue de Paris de Tennis (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 341]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société "MFS communication", au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation des groupes froids et des groupes électrogènes sur un site technique de télécommunication Z.A.C. "Nozal Chaudron", rue des Fillettes, rue de la Montjoie à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAUC 104]

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes pour la réalisation de prestations de services de nettoyage et d'entretien des terrains communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 151]

Subvention à l'association "Auteuil pétanque" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 316]

Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e), pour la participation à l'organisation d'un concours vidéo nommé "Aventure des premiers films". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 285]

Subvention à l'association "Compagnie théâtre A toi pour toujours" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 139]

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 155]

Voeu relatif à la création d'ateliers locaux d'urbanisme dans les arrondissements parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 40]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux dans l'immeuble situé 34, rue du Surmelin (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 54]

Subvention complémentaire à l'association "Union pour la Vie Associative du Grand Montmartre" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 341]

Approbation du principe de réalisation des prestations de maintenance des installations techniques et de sécurité incendie du bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e), et des modalités d'attribution du marché de services correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 254]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la maintenance de divers progiciels édités et distribués par la société "Artemis international S.A.R.L.", en application de l'article 104-II-1 du Code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLTI 46]