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Octobre 2001

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 7 décembre 1999, relative aux "Bourses municipales d'enseignement supérieur". M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 198]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture en deux lots de vêtements de travail destinés aux agents locaux de médiation sociale de la Direction de la Prévention et de la Protection. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLTI 67]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'un spectromètre ICP-AES pour le Laboratoire central de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 PP 60]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité entretien des bâtiments - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 63]

Subvention à l'association "Opéra éclaté", Saint-Céré (Lot). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 290]

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la société "Paris Média". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SG 3]

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 180]

Subvention au Comité départemental de Paris de football (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 337]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Abbé Carton", situé 63-67, rue de l'Abbé-Carton et 58, rue des Plantes (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 277]

Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupe d'étude et de lutte contre les discriminations. Mme Khédija BOURCART, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DVLR 100]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de l'étanchéité de l'ensemble des terrasses à l'école polyvalente 15, rue Truffaut (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 284]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation partielle de la sous station au bâtiment administratif, 9-11, rue de la Perle (3e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 252]

Subvention à l'association Evénement Scène (19e) pour la réalisation de la troisième édition du festival "Musique sur Seine" au port de l'Arsenal les 7, 8, 9 septembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention financière tripartite pour l'élaboration des 20 contrats de sécurité d'arrondissement dans le cadre du Contrat Parisien de Sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DPP 10]

Subvention à l'association "PLUS" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 257]

Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau Vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DAC 294]

Voeu relatif à l'apposition d'une plaque à la mémoire des policiers tués pour la sécurité des Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 38]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande pour des prestations de services concernant la présentation à la collecte et le lavage des conteneurs des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 269]

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de démolition d'immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 154]

Fixation de la nature des épreuves du concours public d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 DRH 84]