Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 219]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 R. 218]


Voeu relatif à la prise en compte des besoins particuliers des jeunes et des étudiants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 V. 41]


e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGRI 24]


Subvention à l'association "ACCORDAGES" (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 SGRI 22]


Subvention à l'Association sportive du Bon Conseil (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2001 [2001 JS 329]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25