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Octobre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au "PARIS HOCKEY CLUB" (18è). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DJS 326]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire 25-27, rue Rouelle (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 337]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses œuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 313]

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 135]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SGRI 43]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 390]

Vœu concernant le projet de loi constitutionnelle relatif à la décentralisation. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 V. 116]

Subventions de fonctionnement (1.210 euros) à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre sises dans le 19ème arrondissement au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 132]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de sécurité et de serrurerie au L.E.I. Clément-Ader, 21, rue de Sambre-et-Meuse (10e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 414]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux de l'opération d'acquisition amélioration comportant 22 logements PLUS située 27, rue du Faubourg Poissonnière (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 154-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 01-61-121 concernant les travaux d'aménagement des Grands boulevards à Paris 1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements, substituant la société Colas Ile-de-France Normandie à la société SNPR. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVD 196-4°]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme d'acquisition amélioration de 8 logements PLS, situé 11, square Vitruve (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 255-1°]

Attribution d'une subvention à l'association "Les enregistrements sur cassettes pour les aveugles" du 1er arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVLR 44]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVD 205]

Vœu concernant les méthodes de consolidation des carrières souterraines. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 V. 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la ville de Nanterre, en vue de confier à la Ville de Paris (Inspection générale des carrières) une mission d'assistance technique pour les travaux de comblement de carrières rue Circulaire faisant suite à un affaissement de sol. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVD 214]

Attribution de subvention au profit de l'Association Générale des Intervenants Retraités. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SGRI 43]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et de mise aux normes de l'ascenseur à l'école maternelle 19 rue Alphonse-Baudin (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 429]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros à l'association "Les Mots Parleurs", 12 rue Antoine Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 385]

Attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange Festival" située 5, rue Montcel - Atelier 4 - 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "L'Etrange Festival" qui s'est tenu au Forum des Images du 28 août au 10 septembre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SG 31]