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Octobre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Art dans la Cité - 9, allée Bernadotte - 92330 Sceaux (D06055).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 361]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Service Social Breton", (15ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 232]

Approbation du principe de réalisation des travaux de peinture dans les classes, circulations et préaux de l'école élémentaire, 105, rue Lemercier et de l'école élémentaire, 92, boulevard Bessières (17e), et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 363]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société C.G.I. S.A.S., l'avenant n° 1 au marché n° 01 64 001 du 4 janvier 2001 passé avec la société OUTILLAGE PERFEX pour la fourniture de matériels et gros outillage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPE 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union R.E.M.P.ART" 1, rue des Guillemites (4e).- Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DJS 442]

Subvention à l'association "LAME DE LA CITE" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 275]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Permanence Accueil" (8ème).- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DJS 335]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert européen et de conclure un marché relatif aux prestations d'entretien des terrasses et chêneaux de certains établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 180]

Subvention à l'Association "Maison des Jeunes et de la Culture Paris Mercoeur" (M.J.C. Paris Mercoeur) (11e) pour l'organisation d'une manifestation exceptionnelle intitulée "Festival du Devant de la Scène". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 207]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation, (26.958,59 euros nets) de Monsieur Denys Grenat, demeurant à "Le Salvert" à Avéze (72400), du fait des dommages matériels causés par la décision de la Ville de Paris de réduire les heures de vacation de ce professeur. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 414]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à L'Association française du cinéma d'animation (AFCA) située 53 bis, rue Rodier - 75009 Paris, afin de l'aider à créer un centre de ressources du cinéma d'animation à Paris et d'organiser la journée mondiale du cinéma d'animation à Paris le 28 octobre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SG 38]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'assistance pour la gestion horticole de la roseraie de Bagatelle de Kawazu (Japon). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 PJEV 138]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 6, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 244]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance du système informatisé de télécommande du réseau d'alerte de Paris et des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 PP 90]

Attribution d'une subvention de 22.500 euros à l'Association Française d'Astronomie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DASCO 318]

Grand Prix de la Création et de l'Innovation de la Ville de Paris. Mmes Danièle AUFFRAY et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAEE 25]

Vœu relatif à la consultation du Conseil de Paris avant toute modification du statut de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 V. 117]

Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour les différents espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 PJEV 113]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de séparateurs et d'éléments de jardinières en granit pour le programme mobilien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVD 198]

– Subvention de fonctionnement de 12.200 euros entre la Ville de Paris et l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" dont le siège social est situé 25, rue de l'Yvette (16e) (D01670). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 28]