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Octobre 2002

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Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société EUROP'AIR pour l'exploitation des installations thermiques et des installations annexes de l'ensemble des locaux abritant les services administratifs de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 PP 88]

Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire et universitaire 2002-2003. M. Eric FERRAND, Mme Danièle POURTAUD, M. David ASSOULINE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DASCO 283]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 378]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations, et de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire sise 67, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 469]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives à l'attribution à l'association "Théâtre Ecarlate", 5, villa Sadi-Carnot (19e), d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 344]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Réel Symbolique Imaginaire La Ressource une convention d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPP 27]

Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association PUC Volley-ball sise 3 rue de Milan, (9ème).- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association 3, rue de Milan (9ème) d'un montant de 390.000 euros au titre de la saison sportive 2001-2002 et de la première partie de la saison sportive 2002-2003.- Marché public (article 30 du CMP) pour des prestations de billetterie et de communication d'un montant de 675.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DJS 362]