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Octobre 2002

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Déliberation

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G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 33.000 euros attribuée à l'association "Cap sport art aventure amitié pour le droit à la différence contre l'indifférence" (CAP SAAA) située 37, rue Duranton (15e). - Convention entre le Département de Paris et l'association "Cap sport art aventure amitié pour le droit à la différence contre l'indifférence" (CAP SAAA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 113]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association Centre COROT Entraide pour l'exercice 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 189]

G - Suppression des centres hospitaliers spécialisés de Chezal-Benoit et de Dun-Sur-Auron (Cher). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 238]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros au profit de l'association "Suicide écoute", 5, rue du Moulin-Vert (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 171]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DASCO 28]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "PULSART" - 19, rue Gaston Lauriau - 93100 MONTREUIL. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 120]

G - Convention entre le Département de Paris et SOFARIS Régions, Maisons-Alfort (Val-de-Marne). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DAEE 12]

G - Extension de capacité du centre d'activité de jour pour adultes handicapés mentaux, situé 9, rue Georgette Agutte à Paris 18ème, géré par la Société Philanthropique. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 200-2°]

G - Renouvellement du dispositif des publications du Centre de Chaligny, 15, rue de Chaligny (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 122]

G - Signature de conventions avec 7 associations privées gestionnaires de services d'aide ménagère et attribution à celles-ci d'une subvention de fonctionnement de 0,26 euros par heure effectuée. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 144]

G - Subvention d'investissement de 55.870 euros attribuée à l' "Association Parisienne Travail Epanouissement" située 20 rue de l'Eure (14e), pour l'ouverture d'un centre d'aide par le travail "Moskova" au 150 avenue de Saint Ouen (18e). - Convention d'investissement entre le Département de Paris et l' "Association Parisienne Travail Epanouissement". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 143]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 R. 37]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une consultation sous forme d'appel d'offres ouvert et de conclure les marchés à bons de commande, relatifs à la location et maintenance d'un reprographe laser et d'un échographe pour le Centre Médico-Social "EDISON" de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 22]

G - Indemnité de sujétion spéciale attribuée aux personnels hospitaliers du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 28]

G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'"Association pour le développement des soins palliatifs - Fondatrice dite ASP-Fondatrice" sise 44, rue Blanche (9e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 30.500 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 209]

G - Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires des services centraux du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 26]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 R. 36]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de conclure une convention avec l'association "Léo Lagrange Ile de France", 153, avenue Jean Lolive, 93500 Pantin, pour l'organisation de trois chantiers de solidarité internationale en 2002, en direction de jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 208]

G - Vœu tendant à ce que soient pris en compte les effets induits par les décisions de l'Agence régionale de l'hospitalisation du Centre dans l'organisation de la psychiatrie à Paris. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [200 V. 8]

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de recherche de matériaux et produits contenant de l'amiante dans les équipements départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 163]