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Octobre 2002

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19 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

90 - QOC 2002-744 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à l'augmentation de la flotte de taxis.QOC 2002-637 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Préfet de police relative à l'augmentation du nombre de taxis à Paris et à l'amélioration de la qualité du service Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

118 - QOC 2002-662 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la dégradation et de la déshumanisation du secteur de la porte d'Orléans (14e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

80 - QOC 2002-730 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le manque d'infirmière au lycée-collège Maurice-Ravel (20e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

115 - QOC 2002-659 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative aux différences de salaire entre le personnel des crèches municipales et celui des crèches associatives Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

88 - QOC 2002-742 Question de M. Pierre CASTAGNOU à M. le Préfet de police concernant les effectifs de la Police urbaine de proximité dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

131 - QOC 2002-676 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur le résultat des études concernant la rénovation de la piscine Molitor (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

92 - QOC 2002-631 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Maire de Paris concernant le mauvais état des bouches d'égouts Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

198 - 2002, DAEE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2002 à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'association Paris Viaduc des Arts prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. - Montant : 31.000 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

149 - QOC 2002-694 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'inquiétude suscitée par le projet de modification de la ligne d'autobus n° 38 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

36 - Vœu déposé par Mme LEPETIT, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Préfet de police relatif à une meilleure coordination entre les services de l'Etat Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

8 - 2002, SG 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association AFET pour le versement d'une subvention destinée au développement de ses activités dans le domaine des politiques temporelles Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

123 - QOC 2002-668 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle décision prise de fermer les magasins automatiques réfrigérés Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

167 - QOC 2002-713 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos d'un éventuel retour des trains de marchandise sur la Petite ceinture (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

170 - QOC 2002-716 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative à la présence de dealers et de toxicomanes dans le square des Missions-Etrangères (7e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

148 - QOC 2002-693 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la "floraison" de plaques sauvages sur les façades d'immeubles Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

139 - QOC 2002-684 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le pourcentage des déplacements à vélo dans le total des déplacements parisiens ainsi que son évolution Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

99 - QOC 2002-639 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la politique de la ville en matière de lutte contre l'insécurité routière Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

210 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

17 - V - Question d'actualité de Mme MEYNAUD, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative aux emplois-jeunes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002