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Octobre 2002

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25 - 2002, DVD 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la reconnaissance de sols pour les projets de tramway à Paris.2002, DVD 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires d'éclairage public et de signalisation tricolore sur les voies empruntées par le tramway Maréchaux sud et le T2 dans Paris.2002, DVD 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires de voirie, de dépose et repose de mobilier urbain sur les voies empruntées par le tramway Maréchaux sud et le T2 dans Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

57 - Vœu n° 9 déposé par Mme BORVO, au nom du groupe communiste, concernant le projet de la loi constitutionnelle relatif à la décentralisation.Vœu n° 9 bis déposé par l'Exécutif concernant le projet de la loi constitutionnelle relatif à la décentralisation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

85 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-712 Question de M. Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos des mesures prises par la Ville de Paris pour récupérer les réfrigérateurs et congélateurs abandonnés sur la voie publique Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

76 - QOC 2002-726 Question de M. José ESPINOSA à M. le Maire de Paris au sujet du théâtre "Essaïon de Paris" (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

166 - QOC 2002-711 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur un éventuel développement du service des batobus Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

26 - 2002, DVD 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de séparateurs et d'éléments de jardinières en granit pour le programme mobilien Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

151 - QOC 2002-696 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des suites données aux 102 vœux formulés par la Commission du Vieux Paris depuis le début de la mandature Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

50 - 2002, JS 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Relais accueil pour l'orientation des jeunes travailleurs migrants" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 29.000 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

138 - QOC 2002-683 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le non-passage d'un véhicule de nettoiement dans la rue de Lévis dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

62 - QOC 2002-699 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au versement de subventions au syndicat C.S.L. après l'annonce de sa "mise en sommeil" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

41 - Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant l'Association nationale des intervenants en toxicomanie Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

111 - QOC 2002-651 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des nuisances sonores engendrées par le trafic aérien Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

110 - QOC 2002-650 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le manque d'information des clubs en matière d'événements touchant la vie quotidienne des habitants de leur arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

205 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

43 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

179 - Vœu n° 14 déposé par M. LEBAN, au nom du groupe U.M.P. demandant la réouverture des établissements sportifs et un défraiement financier aux associations pénalisées par la grève en cours Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

144 - QOC 2002-689 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le projet d'aménagement de la contre-allée de l'avenue Denfert-Rochereau entre la place et la rue Cassini (14e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

206 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

24 - 2002, DVD 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs du 3 octobre 2000 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La prévention routière" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

119 - QOC 2002-663 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la mise en place de la nouvelle Unité mobile d'intervention et de prévention Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002