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Octobre 2003

Conseil Général

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25 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

23 - Modification de la composition de Commissions Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

21 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibérations n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

17 - 2003, ASES 304 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'engager la consultation pour la fourniture de médicaments, de produits pharmaceutiques et de parapharmacie et de petit matériel médical, destinés aux services du Département de Paris Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

16 - 2003, ASES 313 G - Renouvellement des Commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel des établissements départementaux de la D.A.S.E.S Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

12 - Voeu n° 2 présenté par Mme RENSON, au nom du groupe U.M.P., concernant l'Association départementale de Protection civile de Paris Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

7 - 2003, DDEE 37 G - Conventionnement de l'association "Projets - 19" pour la tenue d'une permanence à la Maison du Développement économique et de l'emploi du 19e arrondissement Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

20 - 2003, DLH 12 G - Approbation du principe de versement d'une subvention au profit de l'association "Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de Paris" (CAUE), 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Montant : 45.000 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le CAUE Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

8 - 2003, DDEE 38 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (9e) visant le renouvellement de l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprise Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 2003

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Danube social et culturel", 20, boulevard d'Algérie (19e), pour la création d'un nouveau centre social dans le 19e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 281-3°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) (9e), visant le renouvellement de l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Cafézoïde", 92 bis quai de la Loire (19e), et fixation du montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 294-3°]

G - "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la SEMAPA en vue de la cession par la SEMAPA au Département de Paris des emprises nécessaires à la réalisation de la seconde tranche du programme universitaire U3M. Mme Danièle POURTAUD et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DU 6]

G - Attribution d'une subvention de 15.000 euros pour l'exercice 2003 au Comité Régional d'Education pour la Santé (CRESIF) situé au 14 rue Lafayette (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 209]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 24]

G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 17 G relative à l'attribution d'une subvention au CFJ (Centre de Formation des Journalistes), sis 35 rue du Louvre (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 58]

G - Rectificatif à la délibération 2003 DASCO 23 G relative à la signature d'un avenant à la convention signée le 3 décembre 2002 avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 60]

G - Approbation du principe du versement d'une subvention au profit de l'association "Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Paris" (CAUE), 32, boulevard de Sébastopol (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs avec le CAUE. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 12]

G - Rectificatif à la délibération 2001 DASCO 39 G relative à l'attribution d'une subvention d'investissement au CROUS de Paris pour la rénovation et la restructuration du restaurant universitaire Châtelet, 10 rue Jean Calvin (5e). M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 62]