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Octobre 2003

Conseil Général

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G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel avec l'Association pour la promotion par la formation des français originaires d'outre-mer (FORMADOM), lequel prévoit l'attribution d'une participation de 4.010 euros au titre de son action de formation linguistique bénéficiant notamment à des allocataires du R.M.I. dans des sites politique de la ville en 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 229]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Projets - 19" pour la tenue d'une permanence à la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 37]

G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 37 G relative à l'attribution d'une subvention à l'Université Paris V - René Descartes pour la rénovation des serres de la faculté des Sciences pharmaceutiques et biologiques, 4 avenue de l'Observatoire (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 56]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 9.539 euros à l'association "Vivement l'Ecole" située 92, avenue Niel (17e) pour une participation aux salaires des emplois jeunes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 28]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du transformateur au pyralène au collège La Grange Aux Belles, 158, quai de Jemmapes (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 120]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec l'association "Médecins du Monde" fixant les condtions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 16.858 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 284]

G - Vœu relatif à la Commission départementale d'équipement commercial. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 V. 6]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'installation électrique au collège Louise-Michel, 11, rue Poulmarch (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 100]

G - Dotation complémentaire au fonctionnement du collège Honoré-de-Balzac (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 65]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants à des conventions signées en 2002 avec 10 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce, au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 294-1°]

G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 32 G relative à l'attribution d'une subvention à la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour la rénovation, la réhabilitation et l'adaptation du 30 rue Saint Guillaume (7e), à sa vocation de bibliothèque de Sciences Politiques. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 57]

G - Dotations initiales au fonctionnement des collèges publics pour 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 44]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Les Petits Pierrots", 82, rue des Haies (20e) fixant le montant de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 294-4°]

G - Fixation des participations départementales 2003 à attribuer à 5 centres de soins spécialisés aux toxicomanes (CSST) : 1. "Espace Parmentier" de l'association "SOS Drogue International" (D09272) sise 12-14 rue Saint Gilles (3e), montant : 45.000 euros - 2. "Nova Dona" (D09836) sis 104, rue Didot (14e), montant : 39.000 euros - 3. " La Corde Raide" (D05701) sis 6, place Rutebeuf (12e), montant : 40.000 euros - 4. "Horizons" (D02858) sis 10, rue Perdonnet (10e), montant : 23.000 euros - 5. "Espace Emergence Tolbiac" de la "Mutualité Fonction Publique" sise 17, avenue de Choisy - "Le Palatino" (13e), montant : 45.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 244]

G - Rectificatif à la délibération 2002 DASCO 19 G relative à l'attribution d'une subvention au Collège de France, 11, place Marcelin-Berthelot (5e), pour la rénovation du bâtiment E du site Marcelin Berthelot. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 59]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention du 5 novembre 2002 allouant au Centre d'Action Sociale Protestant (12e), une participation de 40.066 euros pour le fonctionnement du centre d'hébergement temporaire ayant accueilli dans les locaux de l'hôpital Broussais des familles expulsées en cours de relogement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 307]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Région d'Ile-de-France et l'Office public d'aménagement et de construction de Paris, une convention tripartite. - Subvention d'investissement et d'équipement à cet organisme. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 42]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 105.000 euros à l'association Paris Autisme Intégration, située 60, boulevard Masséna (13ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 289]