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Octobre 2003

Conseil Général

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 22]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Carrefour 14", 96, rue Didot (14e), gestionnaire d'un centre social. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 281-2°]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", 59 B, rue Emeriau (15e) au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 294-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fédération des centres sociaux (20e) une convention fixant les conditions d'attribution de 2 subventions de 13.000 euros chacune pour une mission visant à dégager les actions fondamentales et singulières des centres sociaux parisiens. Mmes Martine DURLACH et Gisèle STIEVENARD rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPVI 48]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat carte intégrale entreprises entre le Département de Paris et la régie autonome des transports parisiens (RATP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DRH 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association Villette Emploi Jeunes (AVEJ) une convention destinée à renouveler la prise en charge d'allocataires du R.M.I. qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Groupement d'intérêt public "Bourse Solidarité Vacances", prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2003. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 51]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la restructuration de la crèche du Centre Maternel Michelet, 237-239 rue de Tolbiac 75013 Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 110]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 10 mars 2003 signée avec l'association "Ma Plume est à Vous" pour assurer ses permanences d'écrivain public fixant la contribution financière du Département de Paris en 2003 à 12.196 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 178]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des portes coupe-feu au collège départemental Maurice Utrillo sis 100, boulevard Ney (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 126]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions triennales prévoyant l'attribution de financements à deux associations pour leurs actions de médiation familiale, de conseil conjugal et familial et de droit de visite pour un montant total de 38.490 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 203]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures des grilles extérieures et d'application de vernis sur les menuiseries extérieures au collège La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 101]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation de 23.000 euros à l'association "Ensemble Pour l'Insertion Sociale" pour son action d'atelier informatique Internet en faveur d'allocataires parisiens du RMI dans le 12e arrondissement. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 208]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Société anonyme de gestion immobilière (SAGI) pour l'aménagement d'un centre de consultations de P.M.I., 9, rue Tristan-Tzara (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 270]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Coopérative d'Activités et d'Emploi de Paris (17e) visant l'accueil de porteurs de projets, leur accompagnement à la création et le développement d'activités économiques et d'emplois. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 43]

G - Renouvellement des Commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel du Centre psychothérapique du Glandier, régi par le Titre IV du statut général des fonctionnaires de l'État et des collectivités territoriales. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 314]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de fontionnement du 2 décembre 2002 conclue avec le groupement d'intérêt public "Samu social de Paris" attribuant une subvention de 75.590 euros à cet organisme pour le fonctionnement de sa "mission tuberculose" au titre de 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 311]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 21]

G - Choix du budget départemental pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DF 19]

G - Dotation complémentaire au fonctionnement du collège Thomas MANN (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 53]