Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2003

Conseil Général

> Déliberation (87)

> Débat (30)

Résultats de votre recherche

G - Renouvellement des Commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel des établissements départementaux de la Direction de l'Action sociale de l'Enfance et de la Santé, régi par le Titre IV du statut général des fonctionnaires de l'État et des collectivités territoriales. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 313]

G - Rectificatif à la délibération 2003 DASCO 37 G relative à l'attribution d'une subvention à l'Université Paris III - Sorbonne Nouvelle, sise 15 rue de la sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 61]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.811 euros à l'Union des Institutions Sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 204]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une plainte avec constitution de partie civile, auprès du Doyen des Juges d'Instruction près le Tribunal de Grande Instance de Paris, au nom du Département de Paris, à l'encontre de M. THOREZ, ancien chef d'établissement du collège Claude CHAPPE, pour des faits d'abus de confiance. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 AJ 15]

G - Approbation du principe de recours à un mandataire pour assurer la maîtrise d'ouvrage de bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" et des modalités de passation du marché de mandat de maîtrise d'ouvrage. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 50]

G - Dotations complémentaires au fonctionnement général des collèges publics pour 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 48]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association Création Services Paris (ACSP) (15e), une convention visant l'acquisition de nouveaux équipements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 32]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises - FAG SA et prévoyant l'attribution d'une subvention d'investissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DDEE 47]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur le boulevard Berthier et sur l'avenue de la Porte d'Asnières au collège Boris VIAN 76, boulevard Berthier (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 113]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association nationale de réadaptation sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de son Service Insertion Jeunes (SIJ) à 30.000 euros au titre de l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 300]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des marches de l'escalier de la Vierge de l'ensemble immobilier Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 116]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l'association "Acthéâtre" sise 19 villa des Amandiers à Boussy Saint-Antoine (Essonne) fixant les conditions d'attribution d'une participation de 30.000 euros à ladite association pour son action de prévention d'information et de sensibilisation par la mise en place d'outils théâtraux. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 255]

G - Intégration dans le patrimoine du Département de Paris des collèges appartenant à la Ville de Paris, dans le cadre des travaux préparatoires à l'application pour le budget du Département de Paris de l'instruction budgétaire et comptable M 52. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DF 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'engager le consultation et de signer le marché ayant pour objet la fourniture de médicaments, de produits pharmaceutiques et de parapharmacie et de petit matériel médical, destinés aux services du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 304]

G - Rectificatif à la délibération 2000 DASCO 26 G relative à l'attribution d'une subvention à l'Université Paris-II pour la réalisation de travaux dans l'immeuble situé 92, rue d'Assas (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 55]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2003 [2003 R. 19]