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Octobre 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (362)

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102 - QOC 2003-776 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du bilan des activités de "Paris-Info-Mairie" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

166 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

149 - Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste relatif au projet de médiathèque dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

98 - QOC 2003-772 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des difficultés financières rencontrées par la S.A.E.M.E.S Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

101 - QOC 2003-775 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'existence d'un phénomène d'insécurité touchant les professionnels libéraux de santé à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

82 - QOC 2003-756 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur le bilan des accidents intervenus sur les voies comportant les mêmes temps de feu tricolore entre la chaussée principale et le couloir de bus élargi Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

85 - QOC 2003-759 Question de Mme Roxane DECORTE, M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le bilan de la Municipalité à ce jour en matière d'économie d'énergie et de démarche "haute qualité environnementale" (H.Q.E.), dans le domaine de l'urbanisme et du logement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

185 - 2003, DU 122 - Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche, assorti d'un espace extérieur situé 9 à 19, rue de la Quintinie (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

186 - 2003, JS 438 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

158 - 2003, DMG 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public à la SAEMPF relative à la gestion du service extérieur des Pompes funèbres Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

93 - QOC 2003-767 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'enlèvement des objets encombrants Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

176 - Voeu déposé par Mme Sophie MEYNAUD et M. Gilles ALAYRAC relatif à la sécurisation aux abords des écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

138 - 2003, DDEE 60 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'emploi et le développement économique Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

10 - 2003, DAUC 136 - Approbation après enquête publique de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet la création d'un périmètre délimitant le bâtiment voyageurs de la gare Saint-Lazare (8e) dans la zone ferroviaire (UN) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

187 - 2003, DASCO 33 - Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 391 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

136 - QOC 2003-2006 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative aux moyens financiers et humains alloués aux Conseils locaux de la jeunesse Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

Autorisation à M. le Maire de Paris de prolonger d'un an la durée de convention de délégation de service public attribuée à la SAEMPF, et, relative à la gestion du service extérieur des pompes funèbres. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DMG 18]

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Ombre en lumière, 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 431]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle 11 Bis, Avenue Parmentier à Paris 11ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 237]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 R. 54]