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Octobre 2003

Conseil Municipal

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Fixation des modalités de la liste d'aptitude d'accès au corps des architectes voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DRH 70]

Voeu relatif à la fermeture du service social d'aide aux émigrants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 179]

Approbation des tarifs applicables au congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux FMCU-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SGRI 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'Enseignement et de l'Education permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l'Education 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DGIC 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 98/65071 signé avec le groupement constitué par M. Philippe PROST, architecte mandataire commun du groupement, la SARL "Bureau Michel BANCON", M. Claude BAYCHERE et la SARL "D.J. AMO", cotraitants, relatif à l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments, dont l'un à structure métallique et toiture à sheds, à usage d'ateliers d'artistes et aménagements extérieurs des accès aux bâtiments dans les immeubles communaux situés 23-25 rue Ramponneau et 18 rue de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 181]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 101]

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Saint-Sulpice (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPE 144]

Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Tamérantong", 99, rue de Belleville (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 227]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure des avenants aux marchés relatifs à la fourniture et livraison (et si nécessaire le montage) de livres, de divers matériels d'éveil, éducatifs et ludiques destinés aux établissements municipaux de petite enfance pour l'année 2003 et les exercices ultérieurs. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 ASES 202]

Subvention de fonctionnement au Collectif des centres de documentation en histoire ouvrière et sociale (CODHOS), 5, rue Las Cases (7e), pour l'organisation de la XXXVe conférence de l'IALHI (International Association of Labour History Institutions). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 176]

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement de fonction sis au 164/168 avenue Jean Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 171]

Attribution de la dénomination " place Roger Priou-Valjean " à une place du 4ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAUC 121]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des couvertures, charpentes et maçonneries hautes de l'église Notre Dame de Bonne Nouvelle (2e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre sans mise en concurrence correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 363]

Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l'examen professionnel pour l'intégration dans le corps des agents chefs de la surveillance spécialisée de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DRH 31]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et faux-plafonds à l'école élémentaire B sis 60, rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 302]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 170]

Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DU 145]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 191]

Modification de la délibération 1994 D.1518 instituant les prix "Fondation GUILLEMIAU-ROUSSEAU". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DDATC 316]

Approbation de l'opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles à Paris 1er) et de réalisation de la bibliothèque du cinéma (14, Grande Galerie, Forum des Halles à Paris 1er). - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre pour cette opération. M. Christophe GIRARD rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 78]