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Octobre 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (362)

> Débat (196)

Résultats de votre recherche

113 - QOC 2003-787 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la présence de baraques de chantier rue Aristide-Briand (7e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

165 - 2003, DVD 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pavés, dallage et bordures de granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).2003, DVD 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e).Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway.Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la suspension des travaux du tramway sur les boulevards des Maréchaux sud (suite) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

106 - QOC 2003-780 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur une autorisation permettant aux deux-roues motorisés d'utiliser les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

116 - QOC 2003-790 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nettoyage de certaines voies du 12e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

20 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

58 - QOC 2003-732 Question de M. Jean-François LEGARET et de Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris sur le mauvais état du local loué par le Syndicat "Synergie Officiers" à la Mairie de Paris au 2 bis, quai de la Mégisserie (1er) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

70 - QOC 2003-744 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur la généralisation des distributeurs de sacs pour déjections canines Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

68 - QOC 2003-742 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police à propos des mesures permettant de faciliter la circulation et le stationnement des personnels du Service d'hospitalisation à domicile "H.A.D" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

76 - QOC 2003-750 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du test du couloir de bus organisé boulevard Magenta (10e) à l'occasion de la "journée sans voiture", le 22 septembre dernier Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

112 - QOC 2003-786 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des désagréments occasionnés par l'installation du "MEDEF" avenue Bosquet (7e), et de l'existence d'un arrêté réservant des places de stationnement à son profit Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

190 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury (suite) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

94 - QOC 2003-768 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des zones de livraison placées au niveau de feux tricolores Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

164 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

12 - 2003, DAUC 181 - Territoire de la Z.A.C. "de Vaugirard" (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

84 - QOC 2003-758 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du dispositif existant en cas de panne majeure d'électricité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

73 - QOC 2003-747 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la suppression de la gratuité d'accès aux serres d'Auteuil pour les titulaires de la carte "Paris-Famille" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

46 - QOC 2003-720 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris relative à la célébration des mariages civils Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

32 - 2003, DLH 259 - Arrêt du projet de Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe communiste sur le Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe communiste sur le Programme local de l'habitat.Voeu déposé par le groupe U.M.P. tendant à ce que soit organisé un débat sur la politique du logement social (suite) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

29 - 2003, DU 145 - Attribution de la dénomination "place Maurice Audin" à une place du 5e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

40 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-714 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de l'utilisation de véhicules tels que les vélos électriques et les patinettes sur la voie publique Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003